Démarches territoriales Economie Circulaire et Déchets (DTECD)

Économie circulaire

Des programmes de prévention et de gestion des déchets ambitieux : un atout pour la transition écologique et énergétique à l’échelle des territoires. 

Sommaire du dossier

Action régionale

La poursuite d'une politique de prévention est nécessaire pour viser à une généralisation des programmes locaux de prévention, dont la dynamique a été largement soutenue par l’ADEME et dont les résultats sont prometteurs.

Les outils méthodologiques, les retours d’expérience, les formations et l’animation du réseau des animateurs de plans et programmes de prévention (A3P) sont mis à disposition de l’ensemble des collectivités pour poursuivre cette démarche fondamentale.

Pour les accompagner dans la mise en œuvre de la transition écologique et énergétique, l’Agence encourage l’implication des collectivités dans une démarche d’animation du territoire allant au-delà de la prévention et du périmètre traditionnel de la seule prévention et gestion des déchets ménagers. 

Pour démultiplier les initiatives des 10 territoires lauréats des appels à projets « zéro déchets, zéro gaspillage » (TZDZG) en 2014 et 2015, l’ADEME Grand Est propose des contrats à deux niveaux, basés sur l’engagement du territoire pour atteindre des objectifs définis avec lui : 

  • le Contrat d’Objectifs Déchets Economie Circulaire (CODEC), réservé aux territoires déjà fortement engagés ;
  • le Contrat d’Animation Relais, Déchets et Economie Circulaire (CARDEC).

Une collectivité territoriale ou un syndicat intercommunal pilote peut porter le projet. Il devra fédérer la participation des acteurs du territoire, notamment les acteurs économiques, associatifs et les citoyens, dans une démarche participative de co-construction. Les objectifs principaux portent sur la réduction de la production de déchets, la valorisation globale des déchets, la réduction du stockage et la mise en œuvre de l’économie circulaire.

Quelques documents de référence