Sols pollués

Dans cette rubrique

Le contexte des sols pollués

La France, comme la plupart des pays industrialisés, a hérité d’un long passé industriel et de consommation durant lequel les préoccupations et les contraintes...

Aide technique et financière à la reconversion des friches industrielles

Les friches industrielles constituent un réservoir intéressant en termes de foncier disponible. Elles doivent être prises en considération au plus tôt dans les...

Dispositif d’aide aux travaux de dépollution pour la reconversion des friches

La friche est un terrain bâti ou non qui peut être pollué. Sa fonction initiale ayant cessé, le site demeure aujourd’hui abandonné, voire délabré. Sa pollution...

Maîtrise d’ouvrage sur les sites à responsables défaillants

En application du principe pollueur-payeur, l’État engage des actions administratives (mises en demeure, consignations) à l’encontre du (des) responsable(s) du...

Financement pour la mise en sécurité d’un site

Exemple avec l’ancien site Petroplus Raffinage de Reichstett (67) : reconversion et mise en sécurité d’un site.