Le contexte des sols pollués

Les conséquences du déversement des produits et des pollutions dans l’eau, dans l’air et/ou dans les sols sans précaution particulière, étaient alors peu ou pas connus. Les substances toxiques persistantes ont pu s’accumuler dans les sols, les eaux souterraines et les sédiments des rivières et peuvent constituer des sources de pollutions susceptibles d’avoir un impact environnemental et/ou sanitaire.

La région Grand Est, du fait de son grand dynamisme industriel des deux derniers siècles, recense aujourd’hui sur son territoire de nombreux sites pollués : l’arrêt de la sidérurgie, des mines de fer ou de charbon, ou encore les usines textiles a en effet entraîné l’abandon d’un patrimoine industriel conséquent.

Sur certains sites pollués, l’ADEME intervient tout d’abord dans le cadre du code de l’environnement et de la circulaire du 26 mai 2011 et prend en charge la maîtrise d’ouvrage des opérations de mise en sécurité et, le cas échéant, de remise en état des sites à responsables défaillants (le détail des actions menées (PDF - 1.27 Mo) ).

D’autre part, la pression foncière et les politiques d’aménagement et de développement durable incitent aujourd’hui les collectivités et les aménageurs à privilégier la densification des espaces centraux et donc à réhabiliter les friches urbaines, souvent intégrées au tissu urbain.

La reconversion de ces espaces dégradés nécessite généralement une intervention préalable de dépollution adaptée à l’usage prévu du site.

Dans ce cadre, l’ADEME peut intervenir de plusieurs façons :

  • par le financement d’études préalables à la reconversion des friches industrielles (aides à la décision) ;
  • par le financement des travaux de dépollution ;
  • enfin, depuis la mise en place du dispositif de tiers aménageur, l’ADEME peut financer des travaux de mise en sécurité.
     

Sites et sols pollués